Faites travailler votre don
Canada Vie - 1 juin 2023
Les dons de bienfaisance font-ils partie de votre programme financier? Découvrez comment vous pouvez faire travailler l’argent que vous donnez
Il est possible d’intégrer les dons de bienfaisance à votre programme financier. Saviez-vous, pourtant, qu’il y a plusieurs façons de redonner?
Les dons de bienfaisance constituent un instrument puissant qui vous permet d’enrichir la vie des Canadiens dans les collectivités autour de vous. Chaque année, des milliers d’organismes à but non lucratif au Canada comptent sur les autres pour apporter une réelle contribution au moyen de dons de bienfaisance, en espèces ou en nature.
D’un point de vue financier, les dons ne bénéficient pas seulement aux organismes de bienfaisance enregistrés, mais également aux donateurs. Ceux-ci peuvent utiliser leur reçu fiscal afin de réduire l’impôt à payer pour cette année-là, ou ils peuvent reporter le reçu de don (jusqu’à cinq ans).
Faire un don peut signifier tout simplement donner directement à l’organisme de bienfaisance enregistré, mais saviez-vous qu’il y a d’autres façons de donner?
Donner au moyen de placements
Vous pouvez faire un don à un organisme de bienfaisance enregistré au moyen de titres cotés en bourse comme les actions, les fonds communs de placement et les obligations. Lorsque vous donnez au moyen de titres, l’impôt sur les gains en capital est éliminé, ce qui vous permet de donner plus à l’organisme. En général, étant donné que le montant de votre don est plus élevé et que l’organisme conserve la valeur totale des titres, vous recevrez plus en crédit d’impôt.
Donner au moyen de l’assurance
Vous pouvez avoir une plus grande portée avec votre don au moyen de l’assurance vie. Ainsi, les organismes de bienfaisance peuvent maximiser le montant qu’ils reçoivent pour faire progresser leurs efforts et en faire profiter à nos collectivités.
Il existe deux façons de base de structurer des dons de bienfaisance au moyen d’une assurance vie exonérée d’impôt.
Première approche
Selon une première approche, un donateur est propriétaire de la police, paie les primes, désigne l’organisme de bienfaisance canadien enregistré comme bénéficiaire et obtient (par l’entremise de sa succession) les avantages fiscaux au décès.
| Propriétaire de police | Primes | Bénéficiaire | Reçu fiscal pour don de bienfaisance |
|---|---|---|---|
| Particulier | Le donateur effectue des paiements réguliers | Organisme de bienfaisance enregistré | Au décès – remis à la succession du donateur |
Deuxième approche
Selon une autre approche, le donateur choisit un organisme de bienfaisance, qui est à la fois propriétaire et bénéficiaire de la police. Le donateur paie les primes et obtient les avantages fiscaux de son vivant.
| Propriétaire de police | Primes | Bénéficiaire | Reçu fiscal pour don de bienfaisance |
|---|---|---|---|
| Organisme de bienfaisance enregistré | Le donateur effectue des paiements réguliers | Organisme de bienfaisance enregistré | À mesure que les primes sont payées – remis au donateur |
Dans les deux approches, le client doit continuer à effectuer les paiements pendant toute la durée de la prime (10 ou 20 ans, ou jusqu’à l’âge de 100 ans) pour que l’organisme de bienfaisance puisse recevoir le produit de l’assurance.
Une nouvelle approche
Récemment, la Canada Vie a lancé un nouveau produit appelé Donner au suivant. Voici comment cela fonctionne.
Un donateur choisit un organisme de bienfaisance canadien enregistré*, qui est à la fois propriétaire et bénéficiaire de la police Donner au suivant. Le donateur verse un paiement de prime unique à la Canada Vie, ou à l’organisme de bienfaisance, montant qui constituera la prime de la police. L’organisme de bienfaisance délivrera ensuite le reçu fiscal pour don de charité au donateur.
| Propriétaire de police | Primes | Bénéficiaire | Reçu fiscal pour don de bienfaisance |
|---|---|---|---|
| Organisme de bienfaisance enregistré | Le donateur effectue un paiement unique | Organisme de bienfaisance enregistré | Délivré par l’organisme de bienfaisance enregistré – remis au donateur |
Autres avantages
Le produit Donner au suivant est une police d’assurance vie avec participation qui peut aider l’organisme de bienfaisance grâce à des participations éventuelles. Les organismes de bienfaisance peuvent utiliser les participations de la police pour souscrire une assurance vie additionnelle, ce qui peut augmenter le versement au décès et la valeur de rachat de la police. Ils peuvent également toucher les participations annuelles en espèces afin de créer un flux de trésorerie annuel.
Le produit Donner au suivant permet à l’organisme de bienfaisance de bénéficier d’une certaine souplesse. Au fur et à mesure que la valeur de rachat de la police augmente, l’organisme de bienfaisance, en tant que propriétaire de la police, peut avoir accès aux fonds.
Vous voulez en savoir plus sur les dons de bienfaisance? Communiquez avec moi dès aujourd’hui!
* Un organisme de bienfaisance enregistré s’entend d’une organisation qui est enregistrée en tant qu’organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada.
Demandez à un conseiller : Faire un don de bienfaisance avec l’assurance vie – Canada Vie
Découvrez comment un don de bienfaisance fait au moyen de l’assurance vie vous permet d’apporter aujourd’hui une contribution qui augmentera avec les années.
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Description : Description : Cette vidéo animée met en scène Bill et sa conseillère ainsi que des graphiques illustrant comment vous pouvez faire un don de bienfaisance à l’aide de l’assurance vie.
Texte : « Demandez à un conseiller » paraît à l’écran. La caméra fait un zoom arrière et le texte se place dans un encadré. « Comment puis-je faire un don de bienfaisance à l’aide de l’assurance vie? » apparaît en fondu. Une illustration d’une main tenant un cœur apparaît du côté droit du cadre.
Bill : Je veux utiliser mon argent pour appuyer des organismes de bienfaisance qui me tiennent à cœur. Comment faire?
Description : Ben et sa conseillère sont assis face à face dans une pièce.
Conseillère : Il existe de nombreuses façons de donner. L’assurance vie permet de bonifier votre don.
Description : L’écran passe à une illustration d’une police d’assurance vie.
Conseillère : La police d’assurance vie constitue votre don.
Description : L’illustration de la police d’assurance vie se déplace du côté gauche de l’écran et une illustration de piles de pièces de monnaie apparaît à la droite.
Conseillère : À votre décès, l’organisme de bienfaisance reçoit le produit de la police, un montant généralement plus élevé que votre don initial.
Description : Les piles de pièces de monnaie deviennent plus hautes.
Bill : Ai-je toujours droit à un crédit d’impôt?
Description : Le plan passe à Bill, qui parle.
Conseillère : Bien sûr. De l’une des deux façons suivantes. Si l’organisme de bienfaisance est le propriétaire de police et le bénéficiaire, un reçu fiscal pour don de bienfaisance vous sera remis pour vos paiements de primes.
Description : L’écran passe à deux illustrations. À gauche s’affiche une illustration d’une main tenant un cœur; le texte « Propriétaire de police et bénéficiaire » s’affiche en dessous. À droite s’affiche une illustration d’un document avec un signe de pourcentage; le texte « Crédit d’impôt pour le paiement de primes » s’affiche en dessous.
Conseillère : Si l’organisme de bienfaisance est le bénéficiaire uniquement, un reçu fiscal pour don de bienfaisance sera remis à votre succession à votre décès.
L’écran passe à deux illustrations. À gauche s’affiche une illustration d’une main tenant un cœur; le texte « Bénéficiaire » s’affiche en dessous. À droite s’affiche une illustration d’un document avec un signe de pourcentage; le texte « Reçu fiscal pour don de bienfaisance à votre décès » s’affiche en dessous.
Bill : Cela me semble un excellent moyen de laisser ma marque aujourd’hui et d’augmenter les retombées plus tard.
Description : Le plan revient sur Bill et sa conseillère, qui sont assis face à face dans une pièce.
Conseillère : Excellent. Discutons de l’utilisation de l’assurance vie pour appuyer votre organisme de bienfaisance préféré.
Description : L’écran passe au blanc et le texte suivant s’affiche Discutons de l’utilisation de l’assurance vie pour appuyer votre organisme de bienfaisance préféré.
Le logo de la Canada Vie apparaît à l’écran. L’avis juridique suivant s’affiche : Canada Vie et le symbole social sont des marques de commerce de La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie. canadavie.com 1 204 946-1190
Les renseignements présentés ici sont de nature générale et visent uniquement à informer. Pour des situations particulières, vous devriez consulter le conseiller juridique, comptable ou fiscal approprié.
Canada Vie et le symbole social sont des marques de commerce de La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie.